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RESUME CATEGORIES
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De nombreux produits sont
susceptibles de contenir de l'amiante:
flocages, calorifugeages,
revêtements de sol, colles, cartons,
fibrociments, etc... Les textes de lois
classent ces matériaux dans
plusieurs catégories. La Suisse
s'est récemment adaptée au
système européen.
On distingue en particulier les
catégories "amiante fortement
aggloméré" et "amiante
faiblement aggloméré".
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CATEGORIES DE DECHETS CONTENANT DE
L'AMIANTE
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Le 1er janvier 2006 est entrée
en vigueur la nouvelle Ordonance sur les
Mouvements de Déchets (OMoD),
qui a remplacé l'ordonnance sur les
déchets spéciaux (ODS).
L'Office fédérale de
l'environnement (OFEV)
a développé différents
documents permettant de mieux
comprendre les implications du passage
à l'OMoD.
Un des objectifs de l'OMoD est une
harmonisation de la classification des
déchets spéciaux avec la
liste utilisée par l'Union
Européenne. Les déchets de
chantier contenant de l'amiante sont
maintenant classés dans les
catégories suivantes:
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Numéro OMoD
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Dénomination
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Types de matériaux
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17 06 01 (ds*)
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Matériaux d'isolation
contenant de l'amiante
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Isolation de conduites
à base d'amiante,
isolation thermique en carton
amiante, calorifugeage,
peintures, crépis, corde,
tresse, coussin, mastiques.
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17 06 05 (ds*)
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Déchets de chantier
contenant des fibres d'amiante
libre ou libérables
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Revêtement de sol en
carreaux contenant de l'amiante
(dalle vinyl-amiante, sols
collés, dallettes
thermoplastique),
revêtement floqué,
panneaux légers (faux
plafonds, revêtement de
porte coupe feu, cloison, niche
pour radiateur)
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17 06 98**
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Déchets de chantier
contenant de l'amiante autres que
ceux visés à la
rubrique 17 06 05
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Déchets d'amiante
stabilisés, fibrociment,
plaque de grandes dimensions,
tuiles, plaques ondulées,
bacs à fleures, citerne,
table de ping-pong, etc.
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* déchets spéciaux
** catégorie existant uniquement
en Suisse, pour l'exportation, ces
déchets sont inclus dans la
carégorie 17 06 05.
On distingue en particulier l'amiante
fortement aggloméré de
l'amiante faiblement
aggloméré.
Définition:
Les dispositions de cette directive
(CFST 06503-f) s'appliquent pour toute
forme d'utilisation de l'amiante et de
produits à base d'amiante qui
accusent une masse volumique de moins de
1'000 kg/m3 et qui ne peuvent exclure une
libération massive de fibres
d'amiante pour une utilisation normale du
local.
La notation d'amiante faiblement
aggloméré (amiante FA)
regroupe les différentes formes
d'utilisation de l'amiante et de produits
à base d'amiante.
L'isolation de constructions
métalliques, canaux de ventilation
(intérieur et extérieur),
regards en tôle, cadres de portes,
isolation coupe-feu ainsi que cordons
d'isolation, tresses, coussins d'amiante,
feuilles d'amiante, coupe-feu en panneaux
à base d'amiante, etc., fait, avec
l'amiante floqué, partie de la
catégorie appelée amiante
faiblement
aggloméré.
Remarque:
La liste de déchets de
l'OMoD contient également les
catégories de déchets
contenant de l'amiante suivantes:
06 07 01 [ds] Déchets
contenant de l'amiante et provenant de
l'électrolyse
06 13 04 [ds] Déchets
provenant de la transformation de
l'amiante
10 13 09 [ds] Déchets
provenant de la fabrication
d'amiante-ciment et contenant de
l'amiante
15 01 11 [ds] Emballages
métalliques contenant une matrice
poreuse solide dangereuse (par exemple
amiante), y compris conteneurs à
pression vides
16 01 11 [ds] Patins de
freins contenant de l'amiante
16 02 12 [ds] Appareils hors
d'usage contenant de l'amiante
libre
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