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Comment s'y
retrouver dans la jungle des ...TAR, CAE, TEA,
CAR?
La TEA est la taxe d'élimination
anticipée. Imposée par une base
légale, elle s'applique aujourd'hui aux
piles (cf. ORRChim) et aux bouteilles en verre (cf.
OEB).
La CAE est la contribution anticipée
à l'élimination. Elle est
perçue en vertu des règles du secteur
privé (cf. Ordonnance sur l'indication des
prix OIP). Elle concerne les bouteilles PET, les
canettes alu, les appareils électroniques et
électroménagers et les boîtes
en fer-blanc. Notez que le législateur a
profité de cette nouvelle définition
pour lever l'ambiguïté de l'expression
"élimination anticipée" en inversant
l'ordre des mots. L'expression "Elimination" doit
ici se comprendre au sens large. Elle englobe donc
le "recyclage".
Comme la plupart de ces prélèvements
s'appliquent à du recyclage, les
dérivés TAR (taxe anticipée de
recyclage) et CAR (contribution anticipée au
recyclage) se sont rapidement répandus.
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